Marque expirée - Marque en non vigueur

C.E.P.
COMPAGNIE D'ETUDES ET PLASTIQUES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1479723
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2018

Présentation de la marque C.E.P.

Déposée le 25 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ETUDES ET PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.E.P. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ETUDES ET PLASTIQUES domicilié(e) ROUTE DU TREMBLANT,63550 ST REMY SUR DUROLLE (dossier no 2371650) - 63550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 499 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2371650) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.E.P. est expirée depuis le 25 juillet 2018.

COMPAGNIE D'ETUDES ET PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SUPERPOT


COMPAGNIE D'ETUDES ET PLASTIQUES Société par actions simplifiée - ROUTE DU TREMBLANT,63550 ST REMY SUR DUROLLE (dossier no 2371650) - 63550 - France - SIREN 331499061


CABINET MADEUF - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2371650) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2008 n°2371650 - Publication au BOPI 2008-05-07

Renouvellement sans limitation n°2120798 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous, vis, autres produits en métal (non compris dans d'autres classes) non précieux, minerais.Moules pour objets en matière plastique.Papier et articles en papier, carton et articles en carton imprimés, journaux, périodiques, livres articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, articles de bureau en matière plastique (à l'exception des meubles), notamment classeurs, bacs à courrier, corbeilles à papier, porte-crayons, plumiers, bacs pour classement, dessertes multirangements, pots à crayons, classeurs à corbeilles coulissantes, boîtiers pour blocs de papier, boîtiers, boîtes de classement, boîtes pour disquettes, coffrets, trieurs à courrier.Matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiantes, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, meubles de bureau, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, objets en matière plastique non compris dans d'autres classes, porte-parapluie.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, bacs à plantes.Attaches et liens en matière plastique.Traitement de matériaux. Moules en métal, comparateurs d'état de surface, bibelots non en métaux, en précieux ou en doublé, articles en matières plastiques notamment casiers, présentoirs, récipients, traitement des matériaux notamment en matières plastiques ou en métal, en particulier par moulages, injections et soufflages, revêtements par électrolyse, articles en matières plastiques ou métalliques pour la toilette, l'agriculture, l'horticulture, le bâtiment, l'ameublement, le sanitaire, récipients et bouchons en métal ou en matière plastique, études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, dessins industriels, bureau d'études.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.